Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atelier ressources – Solutions d'accompagnement
SAS ATELIER RESSOURCES

Numéro de dépôt :
3786302
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
Atelier ressources – Solutions d\'accompagnement de ATELIER RESSOURCES

Présentation de la marque Atelier ressources – Solutions d'accompagnement

Déposée le 29 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER RESSOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Atelier ressources – Solutions d'accompagnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER RESSOURCES domicilié(e) Antarès – Téléport 4 BP 70183 - 86962 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 512 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats TEN FRANCE, Maître Emmanuel MENNEGUERRE domicilié(e) BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France.

La marque Atelier ressources – Solutions d'accompagnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier ressources – Solutions d'accompagnement est expirée depuis le 29 novembre 2020.

ATELIER RESSOURCES a également déposé les autres marques suivantes : NUTRICULTURE LA CUISINE QUE VOUS RESSEMBLE , FORMACT&SENS L'HOMME, DES VALEURS ET DES COMPETENCES


SAS ATELIER RESSOURCES - Antarès – Téléport 4 BP 70183 - 86962 - FUTUROSCOPE CHASSENEUIL - France - SIREN 527512040


Cabinet d'Avocats TEN FRANCE, Maître Emmanuel MENNEGUERRE - BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

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